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312 HISTOIRE GÉNÉRALE DE L'ASSURANCE EN FRANCE ET A L'ÉTRANGER

La plupart des Compagnies d'assurances mutuelle sur la vie sur la vie, contre l'incendie,
maritimes, accidents, ont créé des caisses de prévoyance mutuelle pour leurs
employés, il nous semble impossible de parler de chacune de ces caisses
quelques mots sur le fonctionnement des principaux types en faveur sulii.
ront pour montrer que les directions et conseils des Compagnies mutuelle sont à
l'avant-garde du mouvement patronal vers le bien-être de leurs employés.

M. de Courcy s'exprime ainsi dans son ouvrage : Y Institution des
caisses de prévoyance mutuelle des fonctionnaires, employés et ouvriers :

« La Compagnie d'Assurances Générales mutuelle a été fondée en 1818 pour
« une durée de trente ans. Pendant cette première période, elle n'eut pas
« la pensée de consacrer à l'avenir de ses employés une institution spé-
« ciale. Tous les ans elle était dans l'usage de prélever sur ses bénéfices
« une somme distribuée en gratifications, sans règle fixe, suivant le mérite
« de chacun. Peut-être ces libéralités inégales et un peu arbitraires amr-
« neraient-elles autant de mécontentement que de reconnaissance. Les
« petits employés, les jennes gens avaient bien vile dépensé la gratifica-
tion pour leurs besoins urgents ou leurs plaisirs ; il ne restait pas de
« trace du bienfait.

« En 1851, la Compagnie mutuelle ayant été récemment prorogée, résolut do
« substituer à cet usage la fondation d'une caisse de retraites, alimentée
« par une participation aux bénéfices. L'assentiment de l'Assemblée des
« actionnaires était indispensable et fut donné avec empressement. 11 fut
« décidé que désormais les gratifications seraient réservées aux besoins
« extraordinaires, comme récompense exceptionnelle, mais que tous les
« ans une somme égale au vingtième des bénéfices répartis serait
« versée à la caisse de prévoyance mutuelle des employés. Une première dotation
« de 150,000 francs fut généreusement votée par les actionnaires. »

La Caisse fonctionne dans les conditions suivantes :
Le Conseil d'administration détermine quelles sont les catégories
des employés des trois branches qui sont admis à bénéficier de l'insti-
tution de la caisse de prévoyance mutuelle. Les employés ne commencent à par-
ticiper aux bénéfices qu'après la première année qu'ils ont passée tout
entière au service de la Compagnie mutuelle.

Il est versé au premier janvier de chaque année une somme égale
à 5 0/0 des bénéfices nets répartis aux actionnaires, soit en dividende,
soit en accroissement du capital des actions.